SIGLES ou ACRONYMES
INTERCOMMUNALITE et COLLECTIVITES TERRITORIALES
EPCI Etablissement Public de Coopération Intercommunale
CDCI Commission Départementale de Coopération Intercommunale
OPAH Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
ADMINISTRATION du TERRITOIRE
ATR Administration Territoriale de la République
CLAF Commission Locale d’Aménagement Foncier
SCOT Schéma de COhérence Territoriale
EPFL Etablissement Public Foncier Local ou EPF
ZAC Zone d'Aménagement Concerté
SAGE Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
PLH Programme Local de l'Habitat
PACT Protection Amélioration Conservation
http://www2.cdu.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr/cdu/accueil/glossaires/sigles/c.htm
SYNDICATS (commence par « S »…)
SAN Syndicat d’Agglomération Nouvelle
SDEEG Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde
SEMOCTOM Syndicat EDM Ouest Collecte Traitement Ordures Ménagéres 05 57 34 53 20
SIEAR Syndicat Intercommunal des Eaux et d’Assainissement de Rions
SIRP Syndicat Intcommunal de Regroupement Pédagogique
SIVOM Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple
SIVU Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
SIABVO Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Oeil
IMPOTS et TAXES de calcul des impôts (commence par « T »…)
TH Taxe d’Habitation
TFB Taxe Foncier Bâti
TFNB Taxe Foncier Non Bâti
TPU Taxe Professionnelle Unifiée ou Unique
TEOM Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
TLE Taxe Locale d’Equipement
TIC Taxe Intérieure de Consommation
TIPP Taxe Intérieure Produits Pétroliers
TLPE Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
TSE Taxe Spéciale d’Equipement
DOTATIONS - SUBVENTIONS – TVA (commence souvent par « D »…)
DGF Dotation Générale de Fonctionnement
DETR Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
DCTP Dotation de Compensation de la Taxe Professionnelle
DGD Dotation Générale de Décentralisation
DSI Dotation Spéciale pour le logement des Instituteurs
DEL Dotation Elu Local
DDEC Dotation Départementale d'Equipement des Collèges
FCTVA Fond de Compensation de la TVA
http://www2.cdu.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr/cdu/accueil/glossaires/sigles/c.htm
TOURISME – ORGANISATION du Territoire
PDIPR Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
URBANISME LOGEMENT
PAU Parties Actuellement Urbanisées
CU Certificat d'Urbanisme
PC Permis de Construire
RNU Règlement National d'Urbanisme
DP Déclaration Préalable
SIPHEM Syndicat Intercommunal du Pays Haut Entre Deux Mers
COMMISSIONS COMMUNALES
CCAS Commission Communale d'Aide Sociale
ADMR Aide à Domicile en Milieu Rural
ComDeCom Communauté de Communes
DECHETS MENAGERS et ASSIMILES
SEMOCTOM Syndicat EDM Ouest Collecte Traitement Ordures Ménagéres 05 57 34 53 20
http://www.saintpierredebat.com/sigles_acronymes.htm
Consultez le Site du SENAT riche en sigles de ruralité http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
Pour l'URBANISME
http://www2.cdu.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr/cdu/accueil/glossaires/sigles/c.htm
